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Bonjour. Aujourd’hui, nous allons voir quelques-uns des facteurs dont les médecins constitués en société doivent tenir compte dans leur planification successorale.

Un plan successoral, c’est bien plus qu’un testament. C’est aussi un ensemble de stratégies que vous pouvez mettre en place et faire évoluer tout au long de votre vie.

Il y a au moins trois raisons de prendre le temps d’élaborer un bon plan successoral.

La première : pour veiller à ce que vos plans soient mis à exécution quand vous ne serez plus là.

La deuxième : pour assurer la bonne gestion de vos actifs, pendant votre vie et après votre décès.

Et la troisième : pour protéger votre héritage par la gestion et la planification efficaces des enjeux fiscaux.

Regardons ces raisons de plus près.

Si vous décédez avant d’avoir dressé un plan, il se peut que vous laissiez vos affaires dans le désordre. Vos employés pourraient se retrouver sans paie, et les membres de votre famille sans ressources financières.

Un testament à jour et des directives écrites pour le liquidateur, ou exécuteur testamentaire, vous permettent de décrire précisément ce qui doit se passer après votre départ.

Par exemple, vous pouvez préparer l’avenir de votre société en planifiant l’entreposage des dossiers médicaux ou la poursuite des activités par un médecin remplaçant. Ce plan vous permet aussi de prévoir la manière de protéger votre précieux matériel médical ou d’en disposer.

De même, vous pouvez préciser le type de soutien qui devra être offert aux membres de votre famille, et les dons qui seront dévolus à vos parents, à vos amis ou à des organismes de bienfaisance.

Tout cela se résume à la gestion de vos actifs.

Votre plan devrait tenir compte à la fois de vos actifs personnels et de ceux de votre société, comme les liquidités, les fonds communs de placement, les actions, les obligations et les polices d’assurance.

Parmi vos actifs personnels, on compte les actions que vous détenez dans votre société et vos autres biens, par exemple des biens immobiliers ou une collection d’œuvres d’art.

Pour gérer ces biens de votre vivant, vous pourriez notamment avoir recours à une fiducie familiale.

Dans certaines provinces, les sociétés peuvent verser des dividendes à une fiducie familiale, qui peut alors servir à répartir les fonds entre plusieurs bénéficiaires, y compris un conjoint et des enfants admissibles.

De votre vivant, cette structure fiduciaire peut vous permettre de fractionner votre revenu avec votre conjoint ou vos enfants, et ainsi de réduire l’impôt total payé par votre famille.

D’autres stratégies fiscales peuvent souvent se révéler utiles après votre décès. D’ailleurs, une fiducie peut prendre toute son importance en votre absence.

N’oubliez pas que les règles sur les fiducies varient d’une province à l’autre; parlez à un conseiller MD pour connaître ce qui s’offre à vous.

Pour rehausser la valeur et les retombées de votre héritage, il suffit souvent de bien gérer les enjeux fiscaux. Pour y arriver, il faut étudier un grand nombre de facteurs et de possibilités.

Par exemple, il peut être financièrement profitable de souscrire une police d’assurance vie par l’intermédiaire de votre société. Cette stratégie présente deux grands avantages. D’une part, vous pourriez utiliser les revenus moins imposés de la société pour payer vos primes, ce qui équivaut à tout un rabais.

D’autre part, votre police d’assurance pourrait assurer à vos bénéficiaires un montant forfaitaire non imposable qu’ils seraient libres de dépenser à leur guise, de donner à un organisme de bienfaisance ou d’utiliser pour pourvoir aux besoins de la famille.

Un autre aspect de la bonne gestion fiscale consiste à nommer un liquidateur compétent. Par exemple, un médecin constitué en société pourrait littéralement subir une double imposition sur la valeur de sa société si le liquidateur ignore comment mettre en œuvre certaines stratégies de planification fiscale post-mortem.

La planification successorale vous semble compliquée? La solution est simple : parlez à un conseiller MD.

Votre conseiller MD peut vous aiguiller vers les services d’un liquidateur professionnel de Fiducie privée MD; votre héritage sera alors entre les mains de quelqu’un qui connaît étroitement la pratique médicale en société.

Votre conseiller MD peut aussi vous renseigner au sujet de l’utilisation des fiducies familiales pour la protection de vos biens familiaux au fil du temps.

Enfin, le conseiller MD peut vous donner des conseils éclairés au sujet des assurances souscrites par une société et d’autres stratégies fiscales astucieuses susceptibles d’accroître la valeur de votre héritage de manière appréciable.

En tant que médecin constitué en société, comment planifiez-vous votre succession? L’important, c’est de s’entourer des bons experts, et à la tête de cette équipe devrait se trouver un conseiller MD.

Des questions? N’hésitez pas à communiquer avec un conseiller MD.

Merci d’avoir assisté à cet atelier éclair MD.


Avis de non-responsabilité

Tous les exemples sont fournis à titre d’illustration seulement et ne s’appliquent pas aux personnes des Étas-Unis résidant au Canada.

Il n’est pas dans l’intention de Gestion financière MD de donner des conseils fiscaux, comptables ou juridiques ni d’autres conseils professionnels similaires à ses clients actuels ou potentiels. L’information contenue dans le présent document ne doit donc pas être interprétée comme des conseils de cette nature et elle ne saurait en aucun cas se substituer aux conseils d’un fiscaliste, d’un comptable ou d’un conseiller juridique indépendant.

Le service ExO MD offre aux clients admissibles des conseils et des produits financiers par l’entremise du groupe de sociétés MD (Services aux médecins MD inc., Gestion MD limitée, la Société de fiducie privée MD, la Société d’assurance vie MD et l’Agence d’assurance MD limitée). Services aux médecins MD est une propriété de l’Association médicale canadienne.

Les recommandations sur la constitution en société se limitent à la répartition de l’actif et à l’intégration des personnes morales dans les plans financiers et les stratégies de gestion de patrimoine. Des conseils en matière de constitution en société devraient être sollicités auprès d’un fiscaliste, d’un comptable ou d’un conseiller juridique selon la situation particulière de chaque personne.

En ce qui concerne la planification successorale, le terme « exécuteur » est utilisé hors Québec.